Éditeur du site

Le présent site internet Ame-dartiste.fr est édité par :

Association Âme d’Artiste

Association régie par la loi du 1er juillet 1901.


Numéro RNA : W133034406

Adresse du siège :

14 Traverse de la Michèle – Les Accates – Aygalades

13015 Marseille – France

Téléphone : 06 36 00 13 90

Adresse e-mail : contact@ame-dartiste.fr


Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l’Association Âme d’Artiste.


Hébergement

Le site est hébergé par :

SITE123 Ltd.

Adresse : 124 City Road, London EC1V 2NX, Royaume-Uni

Site internet : https://www.site123.com


Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Ame-dartiste.fr, notamment les textes, images, photographies, logos, vidéos, graphismes, documents et contenus pédagogiques, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’Association Âme d’Artiste.


Responsabilité

L’Association Âme d’Artiste s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.


Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne concernée dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :

contact@ame-dartiste.fr


Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience.

L’utilisateur peut à tout moment gérer ses préférences via les paramètres de son navigateur ou le bandeau de gestion des cookies mis à disposition lors de sa première visite.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes françaises.